Conditions générales

CLAUSE 1 – PURPOSE

Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes réalisées entre, d’une part, toute personne naviguant sur le site www.yakacompany.com, ci-après l’Utilisateur, et d’autre part, la société SPRL YaKa, immatriculée au BCE sous le numéro 0670820821, dont le siège social est situé Rue Achille Fiévez, 16 1474 Ways, Belgique, propriétaire du présent site.

En conséquence, en accédant et en utilisant le site www.yakacompany.com, l’Utilisateur accepte le respect de l’intégralité des conditions d’utilisation décrites ci-après. L’utilisateur est informé que les présentes conditions peuvent être mises à jour à tout moment. C’est pourquoi ils doivent consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de toute modification qui pourrait leur être apportée.

Toute personne handicapée, notamment au sens de l’article 1123 et suivants du Code civil, ne peut en aucun cas effectuer des achats sur le présent site.

L’ARTICLE 2 – COMMANDE

Les produits proposés à la vente sur le site www.yakacompany.com sont le YaKa, un produit innovant et breveté, un porte-documents universel qui s’adapte à tous les classeurs couramment disponibles dans le monde.

Le YaKa s’adapte à tous les dossiers d’une hauteur de 4 cm à 8 cm.

La marque YaKa est une marque déposée. Tout vol et utilisation non autorisée de ladite marque fera l’objet de poursuites pénales devant les tribunaux compétents.

Les caractéristiques du YaKa sont prédéfinies de la manière la plus complète possible sur le site www.yakacompany.com sur le site du produit (caractères, photos d’illustration, descriptions, etc.), ce qui permet à l’utilisateur de voir les caractéristiques essentielles du YaKa qu’il commande avant la commande définitive. L’Utilisateur reconnaît que son acceptation est effectuée en considération de ces descriptions. Tout litige portant sur la nature de l’article doit se référer à la fiche descriptive du produit.

Le processus de commande est le suivant :

  • Choix des articles et de leurs caractéristiques essentielles ;
  • Ajouter au panier ;
  • Confirmez le contenu du panier ;
  • Se connecter au site yakacompany.com, si l’Utilisateur ne s’est pas déjà connecté ;
  • Choix de la méthode de livraison ;
  • Choix du mode de paiement et acceptation des conditions générales ;
  • Confirmation du paiement ;

Au cours de ces différentes étapes, l’Utilisateur peut visualiser le détail de sa commande et son prix total ainsi que corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer la commande.

La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance que l’Utilisateur en a parfaitement connaissance, et une renonciation à se prévaloir de toutes autres conditions. L’ensemble des données fournies lors de la commande et la confirmation de cette dernière valent preuve de la transaction.

Une fois la commande confirmée sur le site, l’Utilisateur reconnaît que son acceptation vaut engagement ferme et irrévocable : la vente est considérée comme parfaite, et son prix est immédiatement exigible par l’Utilisateur. L’Utilisateur ne dispose alors plus d’aucun droit de rectification, d’échange ou de retour.

La société YaKa envoie ensuite un e-mail de confirmation de la commande. Cet e-mail confirme uniquement la réception de la commande par la société YaKa.

Une fois la commande confirmée, le délai de fabrication de certains modèles de YaKa est d’environ 4 à 6 semaines. La société YaKa envoie un e-mail d’information à l’utilisateur lorsque son YaKa est réalisé. Aucun de ces e-mails n’équivaut à une acceptation de la commande. Aucun contrat de vente n’est formé entre les parties tant que la société YaKa n’a pas envoyé la confirmation par e-mail que les produits commandés ont été envoyés à l’utilisateur, et seuls les produits énumérés dans l’e-mail de confirmation d’expédition font l’objet dudit contrat.

La société YaKa se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un utilisateur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou qui présenterait à ses yeux un risque de quelque forme que ce soit.

La société YaKa s’engage à honorer les commandes reçues sur son site uniquement dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs articles commandés, la société s’engage à en informer l’Utilisateur dans les meilleurs délais et, le cas échéant, à le rembourser au plus tard dans les 45 jours suivant le paiement des sommes versées. La commande de l’Utilisateur sera alors automatiquement annulée. Si un e-mail informant l’Utilisateur des délais de production lui a été envoyé afin de le tenir informé des délais de livraison approximatifs, et si aucune annulation de commande n’a été adressée à contact@yakacompany.com , la commande et la livraison seront effectuées dès que le YaKa sera produit.

CLAUSE 3 – PRIX CLAUSE 3 CLAUSE 3 – PRIX

Tous les prix mentionnés sur le site www.yakacompany.com sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de port.

La durée de validité des prix des articles proposés sur le site www.yakacompany.com est de 24 heures à compter de leur publication sur ledit site. Les articles sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Le prix est payable uniquement en totalité, en un seul versement.

Les articles restent la propriété de la société YaKa jusqu’à ce que la société ait encaissé le prix total.

YaKa Company fait tout son possible pour s’assurer que tous les détails, descriptions et prix qui apparaissent sur son site sont exacts, mais des erreurs peuvent survenir. Si une erreur est constatée dans les prix des marchandises que l’Utilisateur a commandées, l’un des membres de la société YaKa l’en informera dans les plus brefs délais par un courrier électronique et lui donnera la possibilité de confirmer la commande au prix réel ou de l’annuler.

Le paiement est dû par l’Utilisateur immédiatement après la passation de la commande. L’Utilisateur procède ensuite au paiement de sa commande via le système Ingenico Payment Services ou PayPal. La commande sera traitée après réception de l’accord d’Ingenico Payment Services ou de PayPal, conformément à la procédure décrite à la clause 4.

Une facture électronique peut être délivrée par le site. Dans ce cas, l’utilisateur est tenu de préciser l’adresse électronique à laquelle la facture doit être envoyée.

Conditions de paiement de la TVA :

Sauf indication contraire, les prix affichés sur le site comprennent la TVA au taux belge.

– Livraison en Belgique :

Particuliers et entreprises : la vente comprend la TVA au taux belge de 21%.

– Expédition vers un autre pays de la Communauté européenne :

Particuliers : la vente inclut la TVA au taux belge de 21%.

Entreprises : la vente s’effectue hors TVA (à condition de fournir un numéro de TVA intracommunautaire).

CLAUSE 4 – MÉTHODES DE PAIEMENT

Le site a choisi de recevoir les paiements par carte bancaire via le système de paiement sécurisé Ingenico Payment Services, qui crypte toutes les informations relatives à l’utilisation de la carte lors de l’opération de paiement en ligne via le site.

Les cartes suivantes sont acceptées : Visa, MasterCard ou American Express. La page de paiement en ligne demande à l’utilisateur de saisir le numéro de la carte, la date d’expiration, ainsi que le code de sécurité (numéro à 3 chiffres au dos de la carte).

Le site ne peut être tenu responsable des conséquences de l’utilisation (frauduleuse ou autre) de la carte de crédit qui pourrait être faite par des tiers, y compris par l’intermédiaire de messages interceptés.

Une fois sa commande terminée, l’Utilisateur est redirigé vers le site sécurisé d’Ingenico Payment Services pour la transaction de paiement complet. Ce mécanisme garantit la confidentialité des données de paiement (notamment les numéros de carte de crédit), car le site ne prend jamais connaissance du numéro de carte de crédit de l’utilisateur, que l’institution financière reçoit sous forme cryptée. Le site reçoit un certificat émis par Verisign, qui confirme l’existence réelle d’Ingenico Payment Services et l’utilisation d’un certificat SSL pour l’encodage de données confidentielles.

Une fois le paiement accepté et confirmé, Ingenico Payment Services procède à la vérification et à l’exécution du paiement.

CLAUSE 5 – RISQUES DE PROPRIÉTÉ

Le transfert de propriété du produit n’a lieu qu’après paiement intégral du prix du produit, quelle que soit sa date de livraison.

Le transfert des risques a lieu au moment de la livraison du produit à l’Utilisateur, si ce dernier est un particulier (consommateur au sens de la loi belge du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur).

S’il s’agit d’une vente à un professionnel, le risque de perte est transféré à cette personne dès que le colis est remis au transporteur.

La date indiquée sur le document de livraison constitue une preuve valable de la date de livraison.

CLAUSE 6 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

CLAUSE 7 – RETURNS

Conformément à la loi belge relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur du 6 avril 2010, concernant les biens vendus sur le site www.yakacompany.com, le consommateur ne dispose d’aucun droit de renoncer à l’achat (droit de rétractation), droit de retour ou droit d’échange de produits.

Une fois la commande validée sur le site, l’Utilisateur reconnaît que son acceptation est réalisée en pleine considération de la description du YaKa, objet de la vente, et qu’elle vaut engagement ferme et irrévocable. La vente est alors considérée comme complète, et son prix est exigible immédiatement. A partir de ce moment, l’Utilisateur ne dispose d’aucun droit de rectification, d’échange ou de retour.

Le YaKa est garanti pendant 2 ans. Si un problème quelconque survient avec le YaKa pendant cette période, il vous suffit de nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@yakacompany.com et nous nous ferons un plaisir de vous répondre et de faire le nécessaire pour procéder à un échange en tenant compte du fait que le YaKa a été utilisé dans le cadre de sa fonction initiale et prévue. Le YaKa doit être renvoyé à vos frais à l’adresse ci-dessous et vous sera renvoyé gratuitement dans un délai de 2 à 4 semaines à compter de la date de réception.

Société YaKa
A l’attention d’Alexandra Lousse
Rue Achille Fiévez ,16
1474 Voies
Belgique

Si le YaKa n’est plus sous garantie, vous pouvez bien sûr nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : contact@yakacompany.com.

CLAUSE 8 – RESPONSABILITÉ

La société YaKa ne peut en aucun cas être tenue responsable du retard ou de la non-exécution de la commande si ceux-ci sont dus à une cause technique ou à toute autre cause indépendante de sa volonté. Dans ce cas, le site a le droit de retarder le transport et la livraison, ou d’annuler la commande.

La responsabilité de la société ne saurait en aucun cas être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout autre fait qualifié de force majeure.

Le contenu disponible sur le site Internet www.yakacompany.com est affiché sans aucune garantie d’exactitude. La société YaKa ne peut être tenue responsable des dommages qui en découlent, qu’il s’agisse de dommages directs ou indirects, ou de la perte de jouissance résultant de l’utilisation du site.

La société YaKa se réserve le droit d’apporter à tout moment des modifications à son site et à son contenu, y compris aux tarifs, aux descriptions et aux stocks, sans en informer les utilisateurs, qu’ils soient enregistrés ou non. Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet www.yakacompany.com n’ont aucune valeur contractuelle et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la société YaKa.

La société YaKa se réserve le droit de retirer ou de modifier certains services ou éléments du site sans préavis. La société se réserve également le droit, à tout moment et pour quelque motif que ce soit, de modifier ou d’interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie de l’accès au site sans en informer l’Utilisateur. La société ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à une modification, suspension ou interruption de l’accès au site. En outre, la société YaKa peut limiter l’accès à certaines parties ou à l’ensemble de son site Internet www.yakacompany.com.

Le site Internet www.yakacompany.com peut contenir des liens hypertextes qui renvoient l’Utilisateur vers d’autres sites. La responsabilité de la société ne pourra en aucun cas être engagée quant au contenu de ces sites internet dans le cas où ils contreviendraient aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, ni quant aux conséquences de leur utilisation par l’Utilisateur.

La société YaKa n’est pas responsable de la fraude ou de la négligence de ses employés, sous-traitants et agences d’exécution.

CLAUSE 9 – INTELLECTUAL PROPERTY

Tous les modèles, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Internet www.yakacompany.com sont sa propriété exclusive et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et/ou industrielle dans le monde entier.

Les utilisateurs peuvent stocker, imprimer et afficher le contenu fourni pour leur usage personnel uniquement. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à publier, manipuler, distribuer ou reproduire, sous quelque format que ce soit, tout ou partie du contenu de ce site. Ils ne peuvent en aucun cas modifier, traduire, découper, décompiler, désassembler ou créer des travaux dérivés basés sur le logiciel ou la documentation d’accompagnement fournis par la société YaKa.

La marque “YaKa” est une marque déposée et appartient exclusivement à YaKa Company SPRL.

Aucune autorisation n’est accordée à l’utilisateur pour utiliser cette marque de quelque manière que ce soit. L’Utilisateur accepte de ne pas utiliser ces marques ou des marques qui y sont similaires sans l’accord préalable et écrit de la société.

Tout lien hypertexte vers ce site, ou utilisant la technique du framing ou du in-line linking, est formellement interdit sans l’accord préalable et écrit de YaKa Company.

L’ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la sauvegarde de la vie privée à l’égard du traitement des données à caractère personnel, la société YaKa s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs.

Collecte et utilisation des informations

Le site Internet www.yakacompany.com se réserve le droit de collecter des données concernant l’Utilisateur, notamment lorsque ce dernier passe une commande sur le site. Toutes les données personnelles collectées sont destinées exclusivement à l’usage interne de la société YaKa.

Les informations et données concernant l’Utilisateur, demandées par le site Internet www.yakacompany.com, sont nécessaires à l’enregistrement et au suivi de sa commande, ainsi qu’à la bonne gestion commerciale de la société YaKa. Ils permettent également à l’entreprise de fournir des services personnalisés à ses utilisateurs et d’améliorer la pertinence des informations qui leur sont proposées. En utilisant ce site, l’utilisateur donne son consentement au traitement des données personnelles décrites ci-après et garantit que toutes les données qu’il a fournies sont correctes. Les données collectées sur le site sont les suivantes : nom, prénom, date de naissance, adresse e-mail, adresse, pays, numéro de téléphone, numéro de carte de crédit et date d’expiration. L’utilisateur est informé que ces informations font l’objet d’un traitement automatisé.

Bulletins d’information :

Lorsque l’utilisateur visite le site Internet www.yakacompany.com ou lui envoie des e-mails, il consent à recevoir des communications électroniques de la part de la société YaKa, telles que des lettres d’information, et à être ainsi régulièrement informé des offres proposées par le site.

Ils peuvent se désabonner de cette lettre d’information en cliquant sur le lien figurant au bas de chaque lettre d’information ou sur le site Internet www.yakacompany.com.

Cookies :

La société YaKa se réserve le droit de collecter des données concernant l’utilisateur, notamment par l’utilisation de cookies (petit fichier envoyé par un serveur Internet, qui s’enregistre sur le disque dur de l’ordinateur).

Ces cookies sont utilisés pour recueillir de manière anonyme des informations concernant les pages et les éléments du site consultés. Ces informations ne peuvent être couplées à des informations permettant d’identifier personnellement l’utilisateur, mais elles sont regroupées afin d’informer l’entreprise sur la manière dont le public utilise le site. Les informations concernant les articles que l’utilisateur ajoute à son panier sont stockées afin de s’assurer que ces sélections ne se perdent pas d’une visite à l’autre, mais l’identité de l’utilisateur reste inconnue de la société YaKa, sauf s’il passe une commande.

L’utilisateur peut à tout moment désactiver l’utilisation des cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur. Toutefois, l’Utilisateur est informé que cela peut entraver l’accès à certaines fonctionnalités du site.

Lorsque l’Utilisateur navigue sur le site, les cookies des entreprises partenaires peuvent être placés sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Ces cookies ont pour but d’identifier les éléments consultés ou achetés sur le site Internet www.yakacompany.com et de collecter des données de navigation afin de personnaliser l’offre publicitaire adressée à l’Utilisateur en dehors du site.

Dans le cadre de cette publicité sponsorisée, la société YaKa peut transmettre à ses partenaires des données concernant les articles consultés par l’Utilisateur et la nature de ses achats.

Droit d’accès et de rectification :

Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la sauvegarde de la vie privée à l’égard du traitement des données à caractère personnel, l’Utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données en envoyant un e-mail à contact@yakacompany.com.

La société YaKa se réserve le droit d’apporter des modifications à sa politique de confidentialité à tout moment et pour n’importe quel motif.

L’ARTICLE 11 – L’ANNULATION

Si une partie des présentes conditions générales de vente est considérée comme nulle, cela n’affectera en rien les autres clauses, qui resteront en vigueur.

Si une condition fait défaut, elle sera régie par les procédures applicables aux entreprises de vente à distance ayant leur siège en Belgique.

CLAUSE 12 – DURATION

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de la présence en ligne des services proposés par la société YaKa.

CLAUSE 13 – PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société YaKa et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

CLAUSE 14 – DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises au droit belge. En cas de litige, le droit belge est d’application et les tribunaux de l’arrondissement de Nivelles sont seuls compétents.

Contact

Société YaKa
Rue Achille Fiévez,16
1474 WAYS
BELGIQUE

Courriel : contact@yakacompany.com